Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRISE GLACE
Etat franÇais représenté par le Ministère des affaires étrangères Direction de la communication Bureau d'animation culturelle

Numéro de dépôt :
1730291
Date de dépôt :
04/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1997
BRISE GLACE de Etat franÇais représenté par le Ministère des affaires étrangères Direction de la communication Bureau d\'animation culturelle

Présentation de la marque BRISE GLACE

Déposée le 4 février 1987 par Etat franÇais représenté par le Ministère des affaires étrangères Direction de la communication Bureau d'animation culturelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRISE GLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etat franÇais représenté par le Ministère des affaires étrangères Direction de la communication Bureau d'animation culturelle, domicilié(e) 23, rue La Pérouse, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal-Emmanuel Gallet - France.

La marque BRISE GLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRISE GLACE est expirée depuis le 4 février 1997.

Etat franÇais représenté par le Ministère des affaires étrangères Direction de la communication Bureau d'animation culturelle a également déposé les autres marques suivantes : GRAPH AGRI , AT ACOTHERM , EDUTELPLUS , PIQUE-NIQUE DU 26 AOUT , Le débat national sur les énergies. , CAP'INNOV , FIEF , FICOBA , NUIT DES INITIATIVES , Adm'innov


Etat franÇais représenté par le Ministère des affaires étrangères Direction de la communication Bureau d'animation culturelle - 23, rue La Pérouse, 75116 PARIS - France


Pascal-Emmanuel Gallet - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, vidéocassettes et vidéodisques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;films;affiches;prospectus;diapositives;base de données;logiciel;progiciel;didacticiel Papiers, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer, auto-collants;caractères d'imprimerie;clichés;cartes à micro-processeur;cartes magnétiques;cartes d'identification offrant différents services et/ou avantages.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets;broches et insignes non en métaux précieux;épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tabac;articles pour fumeurs;allumettes Publicité et affaires.Services rendus par des personnes ou par des organisations dans le domaine de l'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise industrielle ou commerciale, l'aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale, ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant de communications au public, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services;en particulier publicité sur tous supports, conception, production et distribution de prospectus, d'auto-collants d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, locations de machines à écrire et de matériel de bureau, organisation de galas, cocktails, réceptions, soirées, recrutement de personnel.Services qui permettent à une personne au moins de communiquer avec une ou plusieurs autres par un moyen sensoriel y compris ceux qui permettent à une personne de converser avec une autre, transmettent, des messages d'une personne à une autre (radio et télévision) et en particulier Agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par cable ou par satellite ou par voie hertzienne, télescription, transmission de messages, télégrammes, bulletins d'informations, journaux et périodiques imprimés, centre serveur.Services rendus en transportant des personnes ou des marchandises d'une place à une autre (par rail, route, eau, air, pipeline, cable métallique ou fibre optique) et les services nécessairement en relation avec ces transports et en particulier remorquage maritime, déchargement, renflouement des navires, conditionnement de produits, informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places, location de véhicules de transport, distribution de programmes audiovisuels ou sonores ou informations par câble ou par voie herzienne ou par voie téléphonique ou par satellite.Education et en particulier;institutions d'enseignement, éducation permanente, formation aux techniques de communication, organisation de séminaires, colloques, réunions d'information, de conférences, de stages, conseil en formation, conseil en communication, en particulier en communication interne aux entreprises, conseil en psychologie de groupe, en relations inter individuelles, en particulier dans les relations de travail, conception et édition de livres, de revues, de journaux et de bulletins d'informationsy compris en particulier manuels pédagogiques, tracts et feuilles volantes et tout support écrit d'information, de formation et de culture, diffusion, distribution et abonnement à des journaux, revues et tout périodique, diffusion distribution de bulletins d'informations, en particulier de compte rendus de réunions, prêts de livre, de vidéogrammes et de films, conception, organisation, diffusion d'expositions, conceptions élaboration production et diffusion de programmes d'émissions et d'oeuvres d'information ou de formation sonore, visuels, audiovisuels, informatiques sur tout support y compris en particulier supports magnétiques, diapositives, photographies, films, disques, disques à laser ou optique pour des représentation publiques ou dans des cercles restreints, ou dans le cercle de famille, divertissements, spectacles et en particulier divertissements radiophoniques et par télévision, conception production et diffusion sur tout support pour tout type de public de programmes sonores visuels ou audiovisuels, en particulier conception production post-production, montages et diffusion de films, de vidéogrammes, de disques,de cassettes et en particulier location de films, d'enregistrements phonographiques, location d'appareil de cinéma et accessoires, de décors de théâtre, distribution de journaux et périodiques, organisation de galas, soirées, réceptions, cocktails et toutes réunions festives, programmes de spectacles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements.Accompagnement en société, agences matrimoniales et clubs de rencontres, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et en particulier conseil en formation, en formation permanente, en communication, en communication dans les relations de travail, en communication d'entreprise, en psychologie, en publicité, en organisation, etc., établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, travaux du génie, prospection, forage, essais de matériaux, laboratoires, conseil en recrutement. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs, imprimerie, programmation pour ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.